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Conseil municipal du 12 février 2015

Le conseil se réunit jeudi 12 février à 20h45, hôtel de Ville. Consultez l'ordre du jour.

VOEU

ENSEIGNEMENT

Les rythmes scolaires
Voeu présenté par le groupe des élus socialistes

AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE

FINANCES

POINT A
Budget primitif 2015
Débat d'orientations budgétaires
Rapporteur : Mehdy Belabbas

DEVELOPPEMENT DURABLE

POINT B
Rapport 2014 sur la situation en matière de développement durable
Rapporteur : Stéphane Prat

DEMOCRATIE

POINT C
Charte Européenne pour l’Egalité des Femmes et des Hommes dans la Vie Locale
Rapporteur : Séverine Peter

ENSEIGNEMENT

POINT D
Modification de la sectorisation scolaire du quartier Ivry Port et fermeture de la maternelle Jean-Jacques Rousseau
Rapporteur : Méhadée Bernard

AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR

DISPOSITIONS ORGANIQUES

POINT 1
Indemnités de fonctions du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux
Abrogation de la délibération du 10 avril 2014

POINT 2
Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Représentation au sein du CCAS

POINT 3
Etablissement Public d'Aménagement Orly/Rungis/Seine-Amont (EPAORSA)
Désignation du représentant de la Commune au Conseil d'administration

POINT 4
Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères (SYCTOM)
Désignation des représentants de la Commune au comité syndical

POINT 5
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Désignation des représentants de la Commune au comité syndical

POINT 6
Syndicat intercommunal pour l'informatique municipale (SIIM 94)
Désignation des représentants de la Commune au comité syndical

POINT 7
Syndicat mixte ouvert « Paris Métropole »
Désignation des représentants de la Commune au comité syndical

POINT 8
Association Seine-Amont Développement (ASAD)
Désignation des représentants de la Commune à l'Assemblée générale

POINT 9
Etablissements d’enseignement du 2nd degré
Désignation des représentants de la Commune au sein des Conseils d'administration des Lycées Romain Rolland et Jean Macé

FINANCES

POINT 10
Obsèques de Monsieur Pierre Gosnat, Maire de la Ville
Prise en charge des frais d’obsèques, de sépulture et d’hommage

POINT 11
Majoration de la taxe d’habitation des logements meublés non affectés à la résidence principale dans les zones tendues

POINT 12
Avance de subvention à la Mission intercommunale Ivry-Vitry
Retrait partiel de la délibération du 18 décembre 2014

URBANISME

POINT 13
Centre-Ville
97 bis à 101 bis avenue Georges Gosnat
Acquisition amiable du lot n°407 provenant du volume n°4 dépendant de l'ensemble immobilier "Ouvrage de Liaison"

POINT 14
Etablissement public Foncier d’Ile-de-France
Avis communal concernant le projet de modification du décret portant création de l’EPFIF

LOGEMENT

POINT 15
25/39 bis rue Marcel Lamant
Construction de 15 logements PSLA en VEFA par Coopimmo – Groupe IDF Habitat
Garantie communale (emprunt Crédit Coopératif de 2 387 800 €)

POINT 16
Projet Carnot/Vérollot/Lefèvre
Construction de 21 logements sociaux par Valophis Habitat – OPH du Val-de-Marne 6 bis rue Raymond Lefèvre
Garantie communale (emprunts CDC de 3 025 449 €)
Subvention au titre de la surcharge foncière de 105 000 €
Modification de la délibération du 16 février 2012

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

POINT 17
Chauffage Centre-Ville et Ouest d’Ivry
Rapport annuel 2012/2013 du délégataire Energivry

EQUIPEMENTS SCOLAIRES

POINT 18
Dénomination de l'établissement scolaire du quartier « Ivry Confluences »

CULTURE

POINT 19
Bibliothèque-Médiathèque
Approbation de la charte d’emprunt des liseuses mises à disposition du public adhérent et fixation des tarifs en cas de perte, vol, détérioration ou non restitution du matériel

POINT 20
Cinéma Municipal Le Luxy
Partenariat de classe à projet artistique et culturel
Convention avec le collège Romain Rolland

ENFANCE - JEUNESSE
POINT 21
Contrat enfance jeunesse (CEJ) 2014-2017
Contrat avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne

VIE DES QUARTIERS

POINT 22
Diagnostic de sécurité
Demande de subvention auprès des potentiels financeurs

CITOYENNETE

POINT 23
Projet de Maison de quartier Gagarine Truillot
Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Val-de-Marne,
du Ministère de l’Intérieur et des autres financeurs potentiels

ACTION SOCIALE

POINT 24
Séjours de vacances pour les personnes retraitées
Programme et tarifs 2015
Convention avec l’Agence Nationale des Chèques Vacances (ANCV) 2015 et 2016
Modification de la délibération du 22 janvier 2015

SANTE

POINT 25
Programme Nutrition Santé Adolescences (PNSA)
Atelier « manger mieux - bouger plus »
Convention de partenariat avec le Département du Val-de-Marne

PERSONNEL

POINT 26
Convention Industrielle de la Formation par la Recherche (CIFRE)

POINT 27
Evolution des emplois et du tableau des effectifs