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Accueil > Actualités > Archives > Démocratie locale > 2013-2015 > Conseil municipal du 9 avril 2015 Zoomer Dézoomer Imprimer Facebook Twitter Transfèrer à un ami

Conseil municipal du 9 avril 2015

Le conseil se réunit jeudi 9 avril à 19h15, hôtel de Ville. Consultez l'ordre du jour.

AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE
DISPOSITIONS ORGANIQUES

POINT A
Adoption du nouveau règlement intérieur du Conseil municipal
Rapporteur : Séverine Peter

FINANCES

POINT B
Compte de gestion du receveur 2014
Budget principal
Budget annexe d'assainissement
Budget annexe du chauffage urbain
Budget annexe de la restauration municipale
Budget annexe aide à domicile
Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile
Budget annexe du cinéma municipal Le Luxy
Budget annexe du service public d'élimination des déchets
Rapporteur : Mehdy Belabbas

POINT C
Compte administratif 2014
1/ Budget principal
2/ Budget annexe d’assainissement
3/ Budget annexe du chauffage urbain
4/ Budget annexe de la restauration municipale
5/ Budget annexe aide à domicile
6/ Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
7/ Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile
8/ Budget annexe du service le cinéma municipal Le Luxy
9/ Budget annexe du service public d’élimination des déchets
Rapporteur : Mehdy Belabbas

POINT D
Affectation des résultats 2014
1) Budget principal
2) Budget annexe de la restauration municipale
Rapporteur : Mehdy Belabbas

POINT E
Budget primitif 2015
1/ Budget ville
Programme d’emprunt 2015
Reprise du résultat 2014
2/ Budget annexe d’assainissement
3/ Budget annexe du chauffage urbain
4/ Budget annexe de la restauration municipale
5/ Budget annexe aide à domicile
6/ Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
7/ Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile
8/ Budget annexe du cinéma municipal « Le Luxy »
9/ Budget annexe du service public d’élimination des déchets
10/ Vote des taux de fiscalité directe locale
Rapporteur : Mehdy Belabbas

POINT F
Délégation du Conseil municipal au Maire en matière d’emprunts
Rapporteur : Mehdy Belabbas

POINT G
Subventions 2015
1) Attribution de subventions municipales aux associations et organismes locaux
2) Répartition de la dotation départementale aux associations locales
Rapporteur : Mehdy Belabbas

URBANISME

POINT H
Projet de ZAC Gagarine/Truillot
Bilan de la concertation et avis du Conseil municipal sur le dossier de création de la ZAC
Rapporteur : Romain Marchand

AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR
DISPOSITIONS ORGANIQUES

POINT 1
Commissions municipales
Désignation des membres

POINT 2
Commission d'appel d'offres (CAO)
Désignation des membres

POINT 3
Action sociale
Création de la commission communale pour l’accessibilité
Abrogation de la délibération du 29 avril 2014

POINT 4
Allocation au Maire pour frais de représentation

FINANCES

POINT 5
Budget primitif 2015
Provision pour contentieux

POINT 6
Centre Municipal de Santé
Tarifs hors nomenclature Sécurité Sociale des actes dentaires

POINT 7
Participations financières non soumises au quotient familial des usagers des services municipaux pour l’année 2015/2016
Sorties familiales

LOGEMENT

POINT 8
25/39 bis rue Marcel Lamant
Construction de 15 logements PSLA en VEFA par la SCI IVRY Lamant Coutant
Garantie communale (emprunt Crédit Coopératif de 2 387 800 €)
Abroge et remplace la délibération du 12 février 2015

URBANISME

POINT 9
Plan local d’urbanisme
Approbation du dossier de modification

POINT 10
ZAC Ivry-Confluences
21 rue Emile Blin
Vente des lots n° 6 et 8 à SADEV94

POINT 11
11 rue Raspail
Approbation d’un contrat de prêt à usage de biens immobiliers (commodat) au profit de l’Association Diocésaine de Créteil et de l’Association « des amis de Madeleine Delbrêl »

POINT 12
25 rue Pierre Rigaud
Convention de transfert de gestion patrimoniale avec la société SADEV94

CITOYENNETE

POINT 13
Maison de quartier Plateau Monmousseau
Bilan du projet social 2013-2014
Projet social de l’année 2015
Demande d'agréments à la CAF (animation globale et animation collective familles)

ENFANCE

POINT 14
Ville amie des enfants
Renouvellement du label auprès de UNICEF

JEUNESSE

POINT 15
Accueils de loisirs
Conventions d'objectifs et de financement "Prestation de service" avec la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne (CAF 94)

VIE ASSOCIATIVE

POINT 16
Association "Les Bergers en Scène"
Convention d'objectifs pluriannuelle 2015/2017

SANTE

POINT 17
Campagne de dépistage du cancer du sein
Approbation de la convention avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie

PERSONNEL

POINT 18
A) Evolution des emplois et du tableau des effectifs
B) Création d’emplois saisonniers et d’emplois répondant à un accroissement temporaire d’activité

POINT 19
Volume d'activité du personnel vacataire pour 2015

POINT 20
Comité d’activités sociales et culturelles (CASC)
A) Convention d’objectifs 2015
B) Convention de mise à disposition d’un 2ème agent
Information