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Conseil municipal du 18 juin 2015

Le conseil se réunit jeudi 18 juin à 19h45, hôtel de Ville. Consultez l'ordre du jour.

 

AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE

EQUIPEMENTS SCOLAIRES

POINT A
Information sur le collège d'Ivry-Confluences
Rapporteur : Philippe Bouyssou

URBANISME

POINT B
ZAC Ivry-Confluences
Charte de maintien et de relogement des habitants
Rapporteur : Romain Marchand

CHAUFFAGE URBAIN

POINT C
ZAC Ivry-Confluences
Création de puits de géothermie
Avis du Conseil municipal suite aux enquêtes publiques
Rapporteur : Stéphane Prat

EQUIPEMENTS SCOLAIRES

POINT D
Extension de l'école Anton Makarenko
Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Rapporteur : Méhadée Bernard

AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR

FINANCES

POINT 1
Service vacances
Régies d'avances "Classes de découverte et séjours aux Mathes"
Avis favorable partiel à la demande de remise gracieuse du régisseur

POINT 2
Location des installations sportives et des équipements nautiques
Tarifs 2015/2016

POINT 3
Participations financières des usagers des services municipaux pour l’année 2015 et la saison 2015/2016
a) Hangar-Tremplin, conservatoire, médiathèque, cinéma le Luxy et forfait fournitures pour les cours
d’arts plastiques
b) Maisons de quartiers
c) Activités sportives
d) Antennes jeunesse

POINT 4
Bibliothèque-médiathèque
Fixation de la redevance pour l'occupation de l'Auditorium Antonin Artaud

POINT 5
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Tarifs 2016

POINT 6
Domaine public hors voirie communale, hors équipements sportifs et hors espaces verts
Fixation des redevances pour la période allant du 1er juillet 2015 au 30 juin 2016

URBANISME

POINT 7
Ensemble immobilier sis 25 rue Marceau
Annulation du règlement de coproprièté

POINT 8
Centre Jeanne Hachette Marat Voltaire
Bilan définitif de clôture de l'opération de restructuration urbaine et commerciale et quitus donné à
SADEV94

POLITIQUE DE LA VILLE

POINT 9
Contrat de ville Seine-Amont 2015-2020

LOGEMENT

POINT 10
Ivry-Confluences – 21/23 rue Emile Blin
Construction de 61 logements locatifs sociaux en VEFA par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
Garantie communale (emprunts CDC de 7 396 406€)

POINT 11
Angle rue Jean-Jacques Rousseau/ Jules Vanzuppe
Construction de 40 logements locatifs sociaux en VEFA par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
Garantie communale (emprunts CDC de 6 059 519€)

POINT 12
ZAC du Plateau
Construction de 101 logements sociaux par l'ESH Logis Transport
Garantie communale (emprunts CDC de 9 550 000 € et crédit mutuel de 1 622 140 €)
Subvention au titre de la surcharge foncière de
505 000 €
Modification de la délibération du 28 février 2013
POINT 13
OPH d'Ivry
Budget 2015
Participation de 1 350 000 € (entretien du patrimoine)

DISPOSITIONS ORGANIQUES

POINT 14
Adhésion de la ville à l'association Cultures du Coeur
Approbation des statuts et désignation d'un représentant

ESPACES PUBLICS

POINT 15
Stationnement payant
Modification de la réglementation relative au tarif "résident"

POINT 16
Stationnement payant
Parking Marat
Paiement au ¼ d’heure
Adoption des modalités tarifaires

POINT 17
ZAC du Plateau
101/103 avenue de Verdun et 89/93/97 rue Hoche
Parc de stationnement - volume 8
a) Contrat de commodat
b) Convention d'utilisation

EQUIPEMENTS SCOLAIRES

POINT 18
Dénomination du collège du quartier "Ivry-Confluences"

COOPERATION INTERNATIONALE

POINT 19
Association malienne de solidarité et de coopération internationale pour le développement (AMSCID)
Subvention annuelle dans le cadre de la convention pluriannuelle d'objectifs 2013-2015

PREVENTION

POINT 20
Mise en oeuvre de la procédure du rappel à l'ordre par le Maire
Convention avec la Procureure de la république du tribunal de grande instance de Créteil

CULTURE

POINT 21
Médiathèque
Convention de partenariat avec l'EPHAD l'Orangerie
POINT 22
Théâtre des Quartiers d'Ivry, Centre Dramatique National en préfiguration
Convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2015-2016-2017 avec l'Etat (DRAC Ile-de-France), le Conseil
Départemental du Val-de-Marne et la SCOP-SARL Théâtre des Quartiers d'Ivry
Convention financière avec la SCOP-SARL Théâtre des Quartiers d’Ivry
POINT 23
Cinéma municipal le Luxy
Convention de partenariat avec le lycée Romain Rolland
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles

POINT 24
Théâtre El Duende le "Ouf" Festival
Aide à projet pour un événement estival "un grain de folie à Ivry-sur-Seine" du 6 au 19 juillet

POINT 25
Projet d’évolution du système d’information de gestion des bibliothèques et du portail des médiathèques
d’Ivry permettant l'automatisation des prêts et retours de documents (RFID)
Approbation du projet et recherches de financements

POINT 26
Eglise Saint-Pierre Saint-Paul
Projet de rénovation de l'orgue
Approbation du projet et recherches de financements

POINT 27
Mandat spécial pour le festival d'Avignon 2015
Remboursement des frais de mission

SANTE

POINT 28
Centre Municipal de Santé
Financement 2015 des actions de santé publique
Demandes de subventions auprès de l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France

POINT 29
Centre Municipal de Santé
Participation à l'étude pluriprofessionalité et gestions des risques par un programme multifacettes en soins
primaires (PRISM)
Convention de partenariat avec les Hospices Civils de Lyon

VACANCES

POINT 30
Remboursement des frais de missions concernant le déplacement des élus sur les centres de vacances
extras muros

PRESTATIONS EN DIRECTION DES FAMILLES

POINT 31
Evolution du progiciel "Concerto" et acquisition de moyens de pointages
Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne

ACTION SOCIALE

POINT 32
Aide à domicile
Convention de partenariat avec l'UNADEV

PERSONNEL

POINT 33
A) Evolution des emplois et du tableau des effectifs
B) Création des emplois saisonniers
POINT 34
Indemmnité représentative de logement des instituteurs pour 2014
POINT 35
Organisation des astreintes et attribution des indemnités
Modification de la délibération du 20 décembre 2007

INFORMATIONS

FINANCES

Bilan des actions en faveur du développement social urbain et moyens de leur financement par le biais de
la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS)

PERSONNEL

Mise à disposition de deux agents à temps partiel auprès du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent auprès de l'Association Logement
Jeunes Ivryens (ALJI)

Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent auprès du Comité d'Activités Sociales
et Culturelles (CASC)

Fin de détachement sur un emploi fonctionnel